Contrefaçon et écoulement de faux billets
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Contrefaçon et écoulement de faux billets
Tunis-Le Temps - Les faits éclatèrent suite à l'interpellation dans la ville de Nabeul d'un jeune homme en possession de faux billets de dix dinars qui reconnut qu'il de tentait découler ces faux billets à travers différentes opérations commerciales au souk de la ville.
Il ajouta qu'il avait un complice qui l'aidait à écouler ces billets.
Les deux complices écroués, comparurent devant le juge d'instruction près le tribunal de première instance de Grombalia.
Le premier jeune homme déclara qu'il fit la connaissance de son complice depuis un bon bout de temps, depuis qu'il avait commencé à travailler dans la quincaillerie du quartier où il habitait avec ses parents.
Au fil des jours, ils sont devenus très liés et cet ami lui proposa de l'aider à écouler des faux billets de 10 dinars. Et ce fut ainsi que commença leur activité pour prendre de l'ampleur auprès de plusieurs commerçant qui ignoraient l'état suspicieux des billets en question.
Cependant le deuxième accusé alla jusqu'à reconnaître qu'il avait lui-même procédé à la contrefaçon de quelques billets, utilisant le scanner qu'il avait chez lui
Inculpés de contrefaçons de billets de banque, ils comparurent devant le tribunal et réitérèrent leurs déclarations données au cours de l'enquête préliminaire ainsi que devant le juge d'instruction.
L'avocat de la défense plaida l'absence de preuves en ce qui concerne la contrefaçon, et sollicita la requalification de l'infraction, les faits ne constituant qu'un simple écoulement de faux billets.
Le tribunal renvoya l'affaire à une date ultérieure pour la poursuite des débats.
Le temps du 25-jan-2009
Il ajouta qu'il avait un complice qui l'aidait à écouler ces billets.
Les deux complices écroués, comparurent devant le juge d'instruction près le tribunal de première instance de Grombalia.
Le premier jeune homme déclara qu'il fit la connaissance de son complice depuis un bon bout de temps, depuis qu'il avait commencé à travailler dans la quincaillerie du quartier où il habitait avec ses parents.
Au fil des jours, ils sont devenus très liés et cet ami lui proposa de l'aider à écouler des faux billets de 10 dinars. Et ce fut ainsi que commença leur activité pour prendre de l'ampleur auprès de plusieurs commerçant qui ignoraient l'état suspicieux des billets en question.
Cependant le deuxième accusé alla jusqu'à reconnaître qu'il avait lui-même procédé à la contrefaçon de quelques billets, utilisant le scanner qu'il avait chez lui
Inculpés de contrefaçons de billets de banque, ils comparurent devant le tribunal et réitérèrent leurs déclarations données au cours de l'enquête préliminaire ainsi que devant le juge d'instruction.
L'avocat de la défense plaida l'absence de preuves en ce qui concerne la contrefaçon, et sollicita la requalification de l'infraction, les faits ne constituant qu'un simple écoulement de faux billets.
Le tribunal renvoya l'affaire à une date ultérieure pour la poursuite des débats.
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